Tarifs


Mercredis

Famille avec 1 enfant Famille avec 2 enfants Famille avec 3 enfants Famille avec 4 enfants et +
Taux d’effort à appliquer

0.035 %

0.030 %

0.025 %

0.020 %

Ressources plancher       1 000.00 €

0.35 €

0.30 €

0.25 €

0.20 €

Ressources plafond 3 000.00 €

1.05 €

0.90 €

0.75 €

0.60 €

A noter, que la facture sera effectuée à la présence réelle sur la formule :

Tarif = Revenu fiscal de référence/12 X temps de présence X Taux d’effort
100

Vacances

Tarif journée pour les habitants de la Communauté de Communes :

Famille avec1 enfant Famille avec 2 enfants Famille avec 3 enfants Famille avec 4 enfants et plus
% à appliquer

0,30%

0,25%

0,20%

0,15%

Ressources plancher : 647.49 €

1.94 €

1.62 €

1.29 €

0.97 €

Ressources plafond : 4 845.51 €

14.54 €

12.11 €

9.69 €

7.27€

Tarif demi-journée pour les habitants de la Communauté de Communes :

Famille avec1 enfant Famille avec 2 enfants Famille avec 3 enfants Famille avec 4 enfants et plus
% à appliquer

0,20%

0,15%

0,12%

0,08%

Ressources plancher : 647.49 €

1.29 €

0.97 €

0.78 €

0.52 €

Ressources plafond : 4 845.51 €

9.69 €

7.27 €

5.81 €

3.88 €

A noter, que la facture sera effectuée à la présence séquence à savoir ( une demi-journée= 4h et une journée = 8h) sur la formule :

Tarif = Revenu fiscal de référence/12 X temps de séquence X Taux d’effort
100



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